Le repos hebdomadaire est le point où une bonne semaine devient discrètement un mauvais mois. Les chiffres journaliers se vérifient chaque jour ; le bilan hebdomadaire se vérifie quand quelqu'un demande les documents — et la semaine de compensation est alors souvent expirée.
Le repos hebdomadaire normal : 45 heures
Chaque semaine, le conducteur doit prendre un repos hebdomadaire normal d'au moins 45 heures. Il commence normalement après six périodes de conduite journalières au maximum. Ces 45 heures sont du repos, pas une attente au quai avec le téléphone à la main.
Le repos hebdomadaire réduit : 24 heures
Un repos hebdomadaire peut être réduit à 24 heures au minimum, mais la réduction doit être compensée. La compensation est un repos égal aux heures retirées, pris en bloc avec un autre repos d'au moins 9 heures, avant la fin de la troisième semaine suivant celle de la réduction.
Cette phrase contient trois pièges :
- Le délai. Il se compte en semaines, pas en jours, et il expire sans bruit.
- En bloc. Une compensation prise par morceaux ne compte pas.
- Avec un repos. Elle ne se suffit pas : elle s'ajoute à une période de repos normale.
Un repos normal toutes les deux semaines
Sur deux semaines consécutives, il faut au moins un repos hebdomadaire normal. Deux repos hebdomadaires réduits d'affilée ne respectent pas la règle, même si les deux compensations sont prévues.
Ce n'est pas un conseil juridique. Les règles du repos hebdomadaire prévoient des options supplémentaires pour le transport international et des interprétations nationales. Vérifiez le règlement (CE) 561/2006 et les consignes applicables à votre entreprise.
Un exemple en dates
Supposons que le repos hebdomadaire réduit ait été pris la semaine 32. La compensation doit être terminée avant la fin de la semaine 35, c'est-à-dire avant que la troisième semaine suivant la 32 ne se termine. Une note « je compenserai plus tard » sans date est précisément la façon de manquer le délai.
Ce qu'il faut consigner
- le début et la fin de chaque repos hebdomadaire ;
- s'il était normal (45+) ou réduit (24+) ;
- de combien d'heures il a été réduit ;
- la date limite pour prendre la compensation ;
- la date à laquelle la compensation a réellement été prise.
Si ces cinq lignes sont visibles, le bilan hebdomadaire cesse d'être un exercice de mémoire.
Où intervient l'application
Truck Driver affiche les repères de repos 9 / 11 / 24 / 45 heures et le repos fractionné, conserve le temps de conduite restant pour cette semaine et la suivante et archive chaque shift pendant 24 mois : la semaine qui a besoin d'une compensation se voit avant l'échéance, pas après.
Truck Driver n'est pas un tachygraphe et ne remplace ni l'équipement d'enregistrement exigé par la loi ni un conseil juridique.